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À la Une Blogue
L’intelligence artificielle en fiscalité, entre mythe et réalité
Par Rémi Slama – auxiliaire de recherche au Laboratoire de cyberjustice Si ces dernières années, les technologies dites de l’intelligence artificielle (« IA ») ou le (« machine learning ») ont exercé une influence grandissante sur de nombreuses professions et industries, le monde du droit n’a pas été épargné par ce que certains ont pu désigner comme la 4e révolution industrielle. Ainsi, […] Lire la suite
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Jeux vidéo, Metaverse et habitudes numériques de la jeunesse — Perspectives juridiques du projet Lego x Epic Games x Sony
Par Sébastien Meeùs – auxiliaire de recherche au Laboratoire de cyberjustice Le Metaverse poursuit la consolidation de son développement. Progressivement, des partenariats sont annoncés et des initiatives sont dévoilées. Parmi eux, des plateformes qui concernent particulièrement la jeunesse ou qui l’impactent indirectement. Dès lors, ces projets devraient s’effectuer en parallèle d’une étude de leurs enjeux […] Lire la suite
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Legal Self-help Tools in China
By Jinzhe Tan, Research Assistant at the Cyberjustice Laboratory and PhD Student at Université de Montréal En anglais seulement 1. Introduction Efficiency is key for anyone involved in legal proceedings. However, improving legal efficiency has been a challenge due to the large number of paperwork, as well as problems such as information asymmetry. In recent […] Lire la suite
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Non-Fungible Tokens (NFTs) à l’ère du Web 3.0 |Cartographie des enjeux juridiques
Par Sébastien Meeùs – auxiliaire de recherche au Laboratoire de cyberjustice Les jetons non fongibles (abrégés NFTs en anglais) ont commencé à susciter l’intérêt du grand public en 2021 et cette tendance n’est pas près de s’arrêter en 2022. Après un premier tour de piste, il est temps de considérer cette technologie au-delà de son […] Lire la suite
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La Chine annonce avoir développé une intelligence artificielle capable de remplacer les juges
Par Rémi Slama – auxiliaire de recherche au Laboratoire de cyberjustice Des chercheurs du domaine de l’intelligence artificielle (« IA ») appartenant au parquet de Shanghai (district de Pudong) ont récemment annoncé avoir mis au point une IA capable de remplacer un procureur dans sa fonction d’autorité de poursuite d’une personne visée par une plainte pénale. Cette […] Lire la suite
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PROJET DE LOI NO 64 ET TRANSPARENCE DES SYSTÈMES D’INTELLIGENCE ARTIFICIELLE DANS LE SECTEUR PRIVÉ
Par Anne Tchiniaev – auxiliaire de recherche au Laboratoire de cyberjustice NOTE: Le projet de loi n° 64 a été adopté en date du 21 septembre 2021. En juin 2020, le gouvernement du Québec a déposé le projet de loi no 64, la Loi modernisant des dispositions législatives en matière de protection des renseignements personnels. […] Lire la suite
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De l’intelligence au droit artificiel
Par Jie Zhu – auxiliaire de recherche au Laboratoire de cyberjustice À grand renfort de données et de modélisations statistiques, les avancées et applications de l’intelligence artificielle (IA) en droit nous rappellent ces mots prophétiques du juge Holmes (1897), de la Cour suprême des États-Unis : « For the rational study of the law the blackletter man […] Lire la suite
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Une introduction au concept de « nudge » : genèse, mise en pratique et application numérique
Par Sylvain Longhais – auxiliaire de recherche au Laboratoire de cyberjustice Dans cette note de blogue, nous vous proposons d’aborder le concept de « nudge » qui connaît un intérêt grandissant de la part de la doctrine, mais également de la part des administrations et des entreprises depuis la fin des années 2000. C’est la promesse pour l’individu […] Lire la suite
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Les techniques algorithmiques de l’IA | L’approche connexionniste
Par Sylvain Longhais – auxiliaire de recherche au Laboratoire de cyberjustice. En matière d’intelligence artificielle, l’approche connexionniste est certainement celle qui a le plus le vent en poupe de nos jours. Il suffit pour s’en rendre compte de jeter un œil à la grande majorité des projets de développements en intelligence artificielle se basant sur le […] Lire la suite
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Les techniques algorithmiques de l’IA | Support vector machine
Des systèmes qui raisonnent par analogie : le cas des SVM Par Jie Zhu – auxiliaire de recherche au Laboratoire de cyberjustice. De l’argument d’analogie en droit – Le raisonnement par analogie n’est pas étranger aux juristes. Dans l’application et l’interprétation du droit, l’analogie consiste à étendre l’application d’une norme juridique à une situation qui partage […] Lire la suite