Nos logiciels

La solution cyberjustice

Les Logiciels Cyberjustice constituent une solution technologique de pointe pour les services judiciaires. Utilisés par plusieurs tribunaux ou organismes publics en Amérique du Nord ou en Europe, les Logiciels Cyberjustice résultent de près de vingt-cinq ans de recherche et développement (R&D) au Québec sur l’informatisation des procédures judiciaires et la mise en réseau des acteurs du système judiciaires, initiée par l’équipe internationale d’experts du Professeur Karim Benyekhlef, actuel directeur du Laboratoire de cyberjustice.

Depuis 2010, les Logiciels Cyberjustice ont bénéficié d’une contribution directe et inédite des principaux acteurs du monde judiciaire à leur conception et élaboration.

Nos principes

Modularité

Modularité 

Seulement ce dont vous avez besoin

Nos solutions logicielles sont élaborées à partir du Noyau logiciel Cyberjustice, une architecture modulaire conçue avec soin pour la résolution de différends. Nous pouvons ainsi tester, modifier et déployer votre application module par module, à un rythme adaptée au confort de vos utilisateurs.

Collaboration

Collaboration 

C’est votre logiciel, personnalisez-le

Notre équipe talentueuse collaborera avec vous à chaque étape, de la conception à la mise en œuvre. Vos besoins restent au centre du processus, du début à la fin. Une fois la solution logicielle adaptée à vos objectifs, détendez-vous et laissez-nous le soin de nous occuper du reste.

Public

Public 

Pour le public, par le public

Nos solutions logicielles sont conçues en code-ouvert, modifiables à votre gré. Public réfère également au Laboratoire de Cyberjustice, une institution universitaire financée par le public, qui développe une suite de solutions logicielles visant à améliorer l’accessibilité à la justice, un dossier à la fois.

Notre architecture logicielle

Notre architecture repose sur une organisation en couches qui sépare les fonctions et les responsabilités des composantes logicielles.

L’architecture logicielle de la plateforme présente les caractéristiques suivantes :

Faible couplage Séparation des responsabilités des différentes composante à interdépendance faible.

Grande cohésion Spécialisation des composantes autour d’un ensemble de responsabilités cohérentes.

Les trois couches de l’architecture logicielle :

1. Couche de présentation

Cette couche traite les requêtes des utilisateurs et prépare l’information à affichée sur les pages Web. est essentiellement composée des pages Web visibles par les utilisateurs.

2. Couche des règles d’affaires

Cette couche a pour fonction de traiter les requêtes des utilisateurs et de préparer l’information à afficher sur les pages Web en fonction du contexte. Pour ce faire, cette interagit avec les « Services du noyau logiciel cyberjustice » ou bien communique avec sa propre couche d’accès aux données.

3. Couche d’accès aux données

Cette couche permet l’accès à la base de données de l’application qui conserve les informations propres à l’application Web elle-même.

Selon vos besoins, nos solutions logicielles peuvent accommoder un nombre variable de types d’utilisateurs, qui une fois enregistrés, pourront accéder à leurs dossiers. Ces utilisateurs, après authentification, se verront attribuer un rôle et des droits d’accès variables selon leur organisation et la politique de gestion des droits d’accès.

La responsabilité de l’authentification des utilisateurs est déléguée à un service d’authentification qui est distinct des solutions logicielles. Cette manière de procéder permet une grande flexibilité pour l’intégration de nos logiciels dans les environnements où ils seront déployés.

Les services d’authentification peuvent être un domaine sous « Active Directory », une application dédiée implémentant le « Windows Identity Foundation » ou encore les services d’authentification de Google, Facebook, Hotmail, etc.

Le Noyau logiciel cyberjustice

Le Noyau logiciel cyberjustice constitue l’ensemble des services nécessaires pour le support de nos solutions logicielles.

Les Services du Noyau logiciel cyberjustice sont les services exposés aux solutions logicielles consommatrices comme l’application PARLe.

La principale responsabilité de chacun de ces services sera :

• Dossiers : gestion des dossiers pré-judiciaires ou judiciaires
• Demandes incidentes : gestion des demandes incidentes à un dossier
• Utilisateurs : gestion de l’authentification, l’identification et les profils des utilisateurs
• Formulaires : gestion de la création, la lecture, la mise à jour et la suppression de formulaires et de modèles de formulaire
• Documents : gestion des documents, pièces jointes et enveloppes
• Calendrier : gestion des agendas du personnel, des réunions et des horaires des salles de cours de justice ou des organisations offrant des services extra-judiciaires
• Forums de discussion : gestion des autorisations des utilisateurs sur les discussions
• Audiences : gestion des documents nécessaires à la tenue d’une audience
• Témoins : gestion de l’authentification et de l’identification des témoins et leurs autorisations dans un dossier
• Messagerie sécurisée : gestion de l’envoi de courriels de notification (alertes)
• Édifices : gestion des cours de justice et des locaux dans les tribunaux (inventaire et utilisation)
• Entités : gestion des cours de justice ou des organisations offrant des services extra-judiciaires (comme des tribunaux administratifs)
• Sécurité : gestion des autorisations des utilisateurs
• Configuration : services référentiels et de localisation pour les applications
• Journalisation : gestion des actions enregistrées dans un dossier
• Règles métiers : service d’application des règles métiers

Selon les besoins de notre partenaire, notre équipe de programmeurs-analystes verra à adapter les services ou en créer des nouveaux !

Nos solutions logicielles sont conçues en code ouvert pour nos partenaires de la Communauté cyberjustice :

Technologies

• • La possibilité pour le partenaire d’effectuer toute modification nécessaire au code, sans avoir recours aux services du Laboratoire ;

  • Toute amélioration ou modification au code peut ensuite être partagée avec tous les autres partenaires.

 Nos solutions logicielles ont été développées avec les technologies suivantes :

• ASP.NET MVC 5 et ASP.NET CORE pour le développement des applications Web
• HTML5, CSS3, Javascript et JQuery pour les applications MVC
• Windows Identity Foundation pour les services Web du Core Services
• Entity Framework et LINQ pour la manipulation des données
• Gestion de l’authentification et des autorisations sur le protocole OpenID Connect
• REACT/Redux (Javascript)
• ELMAH et NLOG Framework pour la journalisation des erreurs et des accès
• NINJECT Framework pour la gestion des règles d’affaires

Nous développons et testons pour les navigateurs Internet Explorer, Google Chrome, Firefox et Safari.

L’interface des utilisateurs a été conçue afin de répondre aux normes d’un site web adaptatif.

Toutes nos solutions logicielles peuvent être hébergées sur des serveurs physiques ou dans le nuage !

Nos solutions logicielles

PARLe 

PARLe 

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PARLe – Plateforme d’Aide au Règlement de Litiges en ligne est une solution technologique dédiée à l’administration de la Justice.

ISA 

ISA 

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ISA – Interface de salle d’audience est un module logiciel qui facilite l’utilisation des technologies dans les salles d’audience (outils informatiques et audiovisuels) et la présentation de la preuve (accès au greffe électronique, outils de partage d’annotation, etc.) pour les intervenants à une audience, que ce soit le greffier, le juge ou les parties.

Greffe électronique

Greffe électronique 

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Le greffe électronique est une application de gestion de dossiers judiciaires, incluant la gestion des parties, de leurs représentants, ainsi que le dépôt électronique de documents;

Tribunal virtuel

Tribunal virtuel

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Le Tribunal virtuel est une nouvelle plateforme de règlement en ligne des litiges financée par la Fondation canadienne de l’innovation;

Nos études de cas

OPC 

OPC 

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L’Office de la protection du consommateur est un organisme du gouvernement du Québec créé en 1971.

L’Office exerce des activités de surveillance auprès des commerçants et reçoit les plaintes des consommateurs.

L’Office informe et éduque les consommateurs et les commerçants.

L’Office défend les intérêts des consommateurs et se tient à l’écoute des demandes des commerçants. 

Médicys 

Médicys 

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La Chambre Nationale des Huissiers de Justice est l’instance supérieure représentant la profession d’huissier de justice auprès du Ministère de la Justice en France.

eRADA 

eRADA 

En savoir plus

eRADA permet d’entamer le procesus de contestation, de téléverser des éléments de preuve, de règler des constats à l’amiable, d’effectuer une requête de divulgation de la preuve et même une requête pour audition devant un juge, le tout en ligne.

Ce contenu a été mis à jour le 25 août 2022 à 16 h 10 min.